Mentions légales

Réglementées par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Propriétaire du site Internet

EKUILATÉRAL

Siège social : Le Forum - 27 rue Maurice Flandin 69444 Lyon Cedex 03, France, et immatriculée au registre suivant : 900 652 645 RCS Lyon –

Email : Cliquez-ici

Hébergement du site internet

Site internet hébergé par OVH France, RSC Lille Métropole 424 761 00045, dont le siège est situé à l’adresse ci-après : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France

Site internet : www.ekuilateral.fr

Conception du site internet

Direction artistique : Isbam - www.isbam.fr

UX Design : Atelier Douze - www.douze.art

Développement Full Stack : Jean-Philippe Daraud – Laboweb

Crédit photo : AdobePhotoStock / Unsplash

Responsable de publication

Directeur de publication : Véronique Chevalier /Pascale Garcelon

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société Ekuilatéral. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Ekuilatéral. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Ekuilatéral se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Le nom Ekuilatéral ainsi que son logo et signature font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit d'Ekuilatéral.

Contenus

Ekuilatéral se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site.

Gestion des liens

Exclusion de responsabilité

En aucun cas Ekuilatéral ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par Ekuilatéral ou du fait de tout outil de recherche, Ekuilatéral ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces autres sites.

Loi litiges

En premier lieu, les parties devront passer par une médiation, si aucune solution n’est trouvée, le différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Lyon seront seuls compétents.